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Marques déposées par Dominique AUSSENAC
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SENS ET INDECENCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENS ET INDECENCES
Dominique AUSSENAC

Numéro de dépôt :
3635729
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
SENS ET INDECENCES de Dominique AUSSENAC

Présentation de la marque SENS ET INDECENCES

Déposée le 10 mars 2009 par Dominique AUSSENAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENS ET INDECENCES »

Le déposant est Dominique AUSSENAC domicilié(e) 2 route de Coulanges,89660 MAILLY LE CHATEAU - 89660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique AUSSENAC domicilié(e) 2 route de Coulanges,89660 MAILLY LE CHATEAU - 89660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS ET INDECENCES est expirée depuis le 10 mars 2019.

Dominique AUSSENAC a également déposé les autres marques suivantes : JELUIDISVOUS


Dominique AUSSENAC - 2 route de Coulanges,89660 MAILLY LE CHATEAU - 89660 - France


Dominique AUSSENAC - 2 route de Coulanges,89660 MAILLY LE CHATEAU - 89660 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).