Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

-Pompes funèbres de la Crémation -Pompes funèbres Crémation
M. DOMINIQUE ARNAUD

Numéro de dépôt :
4139147
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
-Pompes funèbres de la Crémation -Pompes funèbres Crémation de DOMINIQUE ARNAUD

Présentation de la marque -Pompes funèbres de la Crémation -Pompes funèbres Crémation

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par monsieur DOMINIQUE ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « -Pompes funèbres de la Crémation -Pompes funèbres Crémation »

Le déposant est monsieur DOMINIQUE ARNAUD domicilié(e) Piltier - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE ARNAUD domicilié(e) Piltier - 44330 - VALLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMINIQUE ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOBIANCE , @CLIC , @CLIC


M. DOMINIQUE ARNAUD - Piltier - 44330 - VALLET - France


M. DOMINIQUE ARNAUD - Piltier - 44330 - VALLET - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675854 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Pompes funèbres ; services de crémation.