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Marques déposées par Dominique ARNAUD
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DECOBIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOBIANCE
Dominique ARNAUD

Numéro de dépôt :
3597744
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
DECOBIANCE de Dominique ARNAUD

Présentation de la marque DECOBIANCE

Déposée le 9 septembre 2008 par Dominique ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOBIANCE »

Le déposant est Dominique ARNAUD domicilié(e) LE PILTIER,44330 VALLET - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique ARNAUD domicilié(e) LE PILTIER,44330 VALLET - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOBIANCE est expirée depuis le 9 septembre 2018.

Dominique ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : @CLIC , -Pompes funèbres de la Crémation -Pompes funèbres Crémation , @CLIC


Dominique ARNAUD - LE PILTIER,44330 VALLET - 44330 - France


Dominique ARNAUD - LE PILTIER,44330 VALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).