Marque enregistrée - Marque en vigueur

Am record
Monsieur DOMINIQUE APERT

Numéro de dépôt :
4685991
Date de dépôt :
27/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2030
Am record de DOMINIQUE APERT

Présentation de la marque Am record

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2020 par monsieur DOMINIQUE APERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Am record » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE APERT domicilié(e) 23 Chemin des morts - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOMINIQUE APERT domicilié(e) 23 Chemin des morts - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France.

La marque Am record a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Am record arrivera à expiration en date du 27 septembre 2030.


Monsieur DOMINIQUE APERT - 23 Chemin des morts - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France


Monsieur DOMINIQUE APERT - 23 Chemin des morts - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Enregistrements sonores.