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Marques déposées par la société DOMINIQUE AIRAULT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMINIQUE AIRAULT, DANIEL DOUSSET, FRANÇOIS LEJEUNE NOTAIRES ASSOCIES A PARIS SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE NOTAIRES

Numéro de dépôt :
1703924
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2008
Marque figurative de DOMINIQUE AIRAULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 1988 par la société DOMINIQUE AIRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMINIQUE AIRAULT domicilié(e) 9 RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS (dossier no 2128320) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 598 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEJEUNE FRANÇOIS domicilié(e) (dossier no 2128320) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703924.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 2008.


DOMINIQUE AIRAULT, DANIEL DOUSSET, FRANÇOIS LEJEUNE NOTAIRES ASSOCIES A PARIS SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE NOTAIRES - 9 RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS (dossier no 2128320) - France - SIREN 308598473


LEJEUNE FRANÇOIS - (dossier no 2128320) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1998 n°2128320 - Publication au BOPI 1998-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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