DOMINION TEXTILE INTERNATIONAL B.V. (Société Néerlandaise)
Numéro de dépôt :
1400342
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2007
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 mars 1987 par DOMINION TEXTILE INTERNATIONAL B.V. (Société Néerlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOMINION TEXTILE INTERNATIONAL B.V. (Société Néerlandaise), domicilié(e) Officia 1, De Boelelaan 7 1083 HJ AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2082782) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2082782) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400342.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 mars 2007.
DOMINION TEXTILE INTERNATIONAL B.V. (Société Néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPT , UTOPIA , UTOPIA
DOMINION TEXTILE INTERNATIONAL B.V. (Société Néerlandaise) - Officia 1, De Boelelaan 7 1083 HJ AMSTERDAM PAYS-BAS (dossier no 2082782) - Pays-Bas
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2082782) - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1997 n°2082782 - Publication au BOPI 1997-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404235 - Publication au BOPI 2004-12-16
Inscription - Transmission de propriété n°37532 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°27837 - Publication au BOPI
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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