DOMINION AUTOMOTIVE INDUSTRIES INC. (société canadienne)
Numéro de dépôt :
1377998
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1996
Présentation de la marque AQUAFLOW
Déposée le 4 novembre 1986 par DOMINION AUTOMOTIVE INDUSTRIES INC. (société canadienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOMINION AUTOMOTIVE INDUSTRIES INC. (société canadienne), domicilié(e) 420 Keele Street, TORONTO, Ontario M6P 2L2 (Canada). - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque AQUAFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFLOW est expirée depuis le 4 novembre 1996.
DOMINION AUTOMOTIVE INDUSTRIES INC. (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-MARINE
DOMINION AUTOMOTIVE INDUSTRIES INC. (société canadienne) - 420 Keele Street, TORONTO, Ontario M6P 2L2 (Canada). - Canada
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Pompes;robinets et boisseaux;combinaisons de pompes et de robinets;valves;pompes de douches;appareils mélangeurs d'eau;appareils de direction;dispositifs et appareils hydrauliques; tuyaux et éléments de robinetterie utilisables en combinaison avec les appareils et dispositifs indiqués ci-dessus
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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