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Marques déposées par la société DOMINIEL E.A.R.L
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DOMINIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIEL
DOMINIEL E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95592886
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque DOMINIEL

Déposée le 16 octobre 1995 par la société DOMINIEL E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société DOMINIEL E.A.R.L domicilié(e) LA CHARMELIERE, 44470 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 775 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel REBION Gérant de l'E.A.R.L. DOMINIEL - France.

La marque DOMINIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIEL est expirée depuis le 16 octobre 2005.


DOMINIEL E.A.R.L. - LA CHARMELIERE, 44470 CARQUEFOU - France - SIREN 401775390


Daniel REBION Gérant de l'E.A.R.L. DOMINIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers; huiles et graisses commestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraïchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop demélasse; levure, poudre à faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.