Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMISAVOIE
DOMINICI FRERES, société anonyme, 73800 MONTMELIAN.

Numéro de dépôt :
1170701
Date de dépôt :
04/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOMISAVOIE

Déposée le 4 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) DOMINICI FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMISAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMINICI FRERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque DOMISAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMISAVOIE est expirée depuis le 4 décembre 1990.

DOMINICI FRERES a également déposé les autres marques suivantes : BELLEDONNE , DF , BELLEDONNE , DOMINE ICI ET AILLEURS , DOMINICI


DOMINICI FRERES, société anonyme, 73800 MONTMELIAN. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Viande, poisson, charcuterie, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, semences, plantes vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.