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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMINICI FRERES
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BELLEDONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLEDONNE
DOMINICI FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1414923
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque BELLEDONNE

Déposée le 23 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) DOMINICI FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLEDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMINICI FRERES domicilié(e) 7 avenue Pierre de la Gontrie, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2083265) - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 521 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2083265) - France.

La marque BELLEDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLEDONNE est expirée depuis le 23 juin 2007.

DOMINICI FRERES a également déposé les autres marques suivantes : BELLEDONNE , DF , DOMINE ICI ET AILLEURS , DOMINICI , DOMISAVOIE


DOMINICI FRERES Société Anonyme - 7 avenue Pierre de la Gontrie, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2083265) - France - SIREN 745521120


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2083265) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1997 n°2083265 - Publication au BOPI 1997-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Des produits laitiers et notamment des beurres et fromages.