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Marques déposées par l'association loi 1901 Dominicains de Haute-Alsace
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Nuit Hypnotique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuit Hypnotique
Dominicains de Haute-Alsace, association loi 1901 de droit local

Numéro de dépôt :
3724502
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
Nuit Hypnotique de Dominicains de Haute-Alsace

Présentation de la marque Nuit Hypnotique

Déposée le 25 mars 2010 par l'association loi 1901 Dominicains de Haute-Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nuit Hypnotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Dominicains de Haute-Alsace domicilié(e) 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 820 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominicains de Haute-Alsace domicilié(e) 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France.

La marque Nuit Hypnotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit Hypnotique est expirée depuis le 25 mars 2020.


Dominicains de Haute-Alsace, association loi 1901 de droit local - 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France - SIREN 388820219


Dominicains de Haute-Alsace - 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; Organisation de spectacle associant la musique electronique et les projections vidéos, le public etant allongé sur des matelas ou transats.