Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BD BERNARD DOMINIC
Numéro de dépôt :
1026646
Date de dépôt :
19/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Reims
Présentation de la marque BD BERNARD DOMINIC
Déposée le 19 août 1977 par monsieur DOMINIC Bernard à TRIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Reims), la marque française « BD BERNARD DOMINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BD BERNARD DOMINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BD BERNARD DOMINIC est expirée depuis le 19 août 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014