Présentation de la marque éxobois l'habitat écologique
Déposée le 4 juin 2010 par Domingues Carlos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « éxobois l'habitat écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est Domingues Carlos domicilié(e) 11 rue du Bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domingues Carlos domicilié(e) 11 rue du Bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France.
La marque éxobois l'habitat écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744037.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éxobois l'habitat écologique est expirée depuis le 4 juin 2020.
Domingues Carlos - 11 rue du Bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France
Domingues Carlos - 11 rue du Bas Tesson - 95660 - CHAMPAGNE SUR OISE - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).
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