Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur Domingos Rosa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « du haut de la tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est monsieur Domingos Rosa domicilié(e) 4 square de tocqueville - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Domingos Rosa domicilié(e) 4 square de tocqueville - 75017 - Paris - France.
La marque du haut de la tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque du haut de la tour est expirée depuis le 12 juillet 2022.
M. Domingos Rosa - 4 square de tocqueville - 75017 - Paris - France
M. Domingos Rosa - 4 square de tocqueville - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Vente au détail à savoir :bijouterie fantaisie,coffrets à bijoux,confiseries,biscuits,bracelets,chaines,portes cléfs de fantaisie,statues ou figurines,medailles,pièces métalles,parapluies,sacs à mains,à dos,de voyage,de plage,d écoliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "du haut de la tour"
