Déposée le 22 juillet 2002 par monsieur DOMINE Steeve : (salarié, monsieur BARADARAN Nima : (salarié, monsieur TOSELLO Cyril : (salarié, monsieur PAYA Patrick : (chef d'entreprise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « B B - WELL OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Les déposants sont monsieur DOMINE Steeve : (salarié domicilié(e) 42 rue BEAUMONT,06300 NICE - 06300 - France, monsieur BARADARAN Nima : (salarié domicilié(e) 44 bd NAPOLEON III ABBAYE de ROSELAND LARA 4,06200 NICE - 06200 - France, monsieur TOSELLO Cyril : (salarié domicilié(e) le CLOS ST VERAN, 17 rue LOUIS GARNERAY,06300 NICE - 06300 - France, monsieur PAYA Patrick : (chef d'entreprise domicilié(e) 14 rue de la PREFECTURE,06300 NICE - 06300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DOMINE Steeve domicilié(e) 42 rue BEAUMONT,06300 NICE - 06300 - France.
La marque B B - WELL OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B B - WELL OR est expirée depuis le 22 juillet 2012.
Mr DOMINE Steeve : (salarié) - 42 rue BEAUMONT,06300 NICE - 06300 - France
Mr BARADARAN Nima : (salarié) - 44 bd NAPOLEON III ABBAYE de ROSELAND LARA 4,06200 NICE - 06200 - France
Mr TOSELLO Cyril : (salarié) - le CLOS ST VERAN, 17 rue LOUIS GARNERAY,06300 NICE - 06300 - France
Mr PAYA Patrick : (chef d'entreprise) - 14 rue de la PREFECTURE,06300 NICE - 06300 - France
Mr DOMINE Steeve - 42 rue BEAUMONT,06300 NICE - 06300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
- Vêtement, chaussures, chapellerie - Cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux malles et valises parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie - Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, clichés, photos, carte postale, affiches, bière (dessous de choppes) , emballages pour bouteilles carton et papier cartonnage, chemises pour documents drapeaux en papier, décalcomanies
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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