Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMINE
Numéro de dépôt :
1184583
Date de dépôt :
22/10/1980
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque DOMINE
Déposée le 22 octobre 1980 par monsieur DOMINE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DOMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMINE est expirée depuis le 22 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12