Déposée le 5 avril 2002 par DOMINATI Jean Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « ART Cognitif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est DOMINATI Jean Paul domicilié(e) 4 bis sentier de Malzeville NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINATI Jean Paul domicilié(e) 4 bis sentier de Malzéville,54000 NANCY - 54000 - France.
La marque ART Cognitif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART Cognitif est expirée depuis le 5 avril 2012.
DOMINATI Jean Paul - 4 bis sentier de Malzeville NANCY - France
DOMINATI Jean Paul - 4 bis sentier de Malzéville,54000 NANCY - 54000 - France
Inscription le 16 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457174 - Publication au BOPI 2007-07-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Livres. Produit de l'imprimerie. Matériels pour artistes. Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Photographies Jeux. Jouets Éducation. Formation. Divertissements. Activités culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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