Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE LA CALADE
DOMINANCE ET ASSOCIES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3325190
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
EDITIONS DE LA CALADE de DOMINANCE ET ASSOCIES

Présentation de la marque EDITIONS DE LA CALADE

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINANCE ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DE LA CALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINANCE ET ASSOCIES domicilié(e) 13, place des Libertés Publiques,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 758 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque EDITIONS DE LA CALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE LA CALADE est expirée depuis le 22 novembre 2014.

DOMINANCE ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : DOM'INNOV , C'spa Le bien être et la détente au naturel


DOMINANCE ET ASSOCIES Société à responsabilité limitée - 13, place des Libertés Publiques,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 392758207


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; publications électroniques ; supports magnétiques ou optiques de données enregistrés ; cédéroms ; disques compacts (audio-vidéo) ; bandes vidéo ; appareils d'enseignement audiovisuels ; films cinématographiques impressionnés ; logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles. catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, location de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de bibliothèques itinérantes ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'enregistrements sonores ; exploitation de publications électroniques en ligne ; formation pratique, instruction ; services de jeu proposés en ligne ; prêt de livres, publication de livres ; micro-édition ; microfilmage ; organisation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.