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Marques déposées par monsieur DOMINA Ettore
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DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DURABLE
M. DOMINA Ettore

Numéro de dépôt :
1550510
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1999
DURABLE de DOMINA Ettore

Présentation de la marque DURABLE

Déposée le 12 septembre 1989 par monsieur DOMINA Ettore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOMINA Ettore domicilié(e) 3, rue de la Source, 75016 PARIS - France.

La marque DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DURABLE est expirée depuis le 12 septembre 1999.


M. DOMINA Ettore - 3, rue de la Source, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en mêtaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.