Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMIMED
/
DomiMed
Marque expirée - Marque en non vigueur

DomiMed
DOMIMED, SARL
stephane ruiz

Numéro de dépôt :
3680568
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2019
DomiMed de DOMIMED

Présentation de la marque DomiMed

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMIMED et stephane ruiz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DomiMed »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMIMED domicilié(e) ZA BEL AIR 22100 QUEVERT - France et stephane ruiz domicilié(e) 12 allée sidney bechet - 35770 - vern sur seiche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMIMED domicilié(e) ZA BEL AIR 22100 QUEVERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DomiMed est expirée depuis le 1 octobre 2019.


DOMIMED, SARL - ZA BEL AIR 22100 QUEVERT - France

stephane ruiz - 12 allée sidney bechet - 35770 - vern sur seiche - France


DOMIMED - ZA BEL AIR 22100 QUEVERT - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.