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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMILOG
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DOMILOG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMILOG
DOMILOG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3883835
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
DOMILOG de DOMILOG

Présentation de la marque DOMILOG

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMILOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMILOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMILOG domicilié(e) 66 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 542 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMILOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMILOG est expirée depuis le 22 décembre 2021.


DOMILOG, Société par Actions Simplifiée - 66 cours de la Liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 538542176


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

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