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Marques déposées par monsieur Domiinique Mounié
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CERBERE 33
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERBERE 33
M. Domiinique Mounié

Numéro de dépôt :
4102711
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2024
CERBERE 33 de Domiinique Mounié

Présentation de la marque CERBERE 33

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2014 par monsieur Domiinique Mounié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERBERE 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Domiinique Mounié domicilié(e) LIEU DIT LAFFITE - 31310 - MONTESQUIEU VOLVESTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Mounié domicilié(e) LIEU DIT LAFFITE - 31310 - MONTESQUIEU VOLVESTRE - France.

La marque CERBERE 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERBERE 33 est expirée depuis le 2 juillet 2024.


M. Domiinique Mounié - LIEU DIT LAFFITE - 31310 - MONTESQUIEU VOLVESTRE - France


M. Dominique Mounié - LIEU DIT LAFFITE - 31310 - MONTESQUIEU VOLVESTRE - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.