Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMIDOM FRANCHISE
/
DOMIDOM FRANCHISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMIDOM FRANCHISE
DOMIDOM FRANCHISE, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
3681839
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2029
DOMIDOM FRANCHISE de DOMIDOM FRANCHISE

Présentation de la marque DOMIDOM FRANCHISE

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMIDOM FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIDOM FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMIDOM FRANCHISE domicilié(e) 12 rue Jean Jaurès - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 380 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lazorthes Géraldine domicilié(e) 6 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France.

La marque DOMIDOM FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMIDOM FRANCHISE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.


DOMIDOM FRANCHISE, SARL à associé unique - 12 rue Jean Jaurès - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 510380587


Mme Lazorthes Géraldine - 6 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 24 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712076 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2019 n°2726513 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-25

Conseils en organisation et direction des affaires.