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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMICOURS HOLDING
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DOMICOURS SOUTIEN SCOLAIRE POUR TOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMICOURS SOUTIEN SCOLAIRE POUR TOUS
DOMICOURS HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3628724
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019
DOMICOURS SOUTIEN SCOLAIRE POUR TOUS de DOMICOURS HOLDING

Présentation de la marque DOMICOURS SOUTIEN SCOLAIRE POUR TOUS

Déposée le 10 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMICOURS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMICOURS SOUTIEN SCOLAIRE POUR TOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMICOURS HOLDING domicilié(e) Parc des Barbanniers 1 allée des Pierres Mayettes - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 394 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICOURS SOUTIEN SCOLAIRE POUR TOUS est expirée depuis le 10 février 2019.

DOMICOURS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : 2Aconcours , DOMICOURS , DOMICOURS POUR TOUS


DOMICOURS HOLDING, Société par actions simplifiée - Parc des Barbanniers 1 allée des Pierres Mayettes - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 489394783


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Appareils et instruments d'instruction ou d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés notamment logiciels ; publications électroniques téléchargeables.

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels scolaires.

Education ; formation, instruction ; enseignement, à savoir : cours par correspondance, par téléphone ou par Internet, cours particuliers, cours collectifs, cours à domicile, soutien scolaire, cours de musique, cours d'informatique, cours de langues ; édition de livres et de périodiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.