Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW WAVE
DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
94548284
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque NEW WAVE

Déposée le 8 décembre 1994 par DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Lange Vijverberg 9, 2513 AC LA HAYE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque NEW WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW WAVE est expirée depuis le 8 décembre 2004.

DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : CLASSICA


DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais) - Lange Vijverberg 9, 2513 AC LA HAYE PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET WEINSTEIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367015 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 22 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404494 - Publication au BOPI 2004-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Appareils électroménagers à savoir appareils, intruments et machines de nettoyage, pour la blanchisserie, balayeuses mécaniques, batteurs électriques, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre-boîte électriques, moulins à café autres qu'à main, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, essoreuses, machines à filtrer, fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, robots ménagers électriques, machines à tricoter, appareils, instruments et machines pour le lavage (et en particulier lave-linge) et le séchage; repasseuses; machines à laver la vaisselle; broyeurs et compacteurs pour détritus.Appareils électroménagers à savoir aspirateurs, bouilloires électriques, cireuses électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et instruments de nettoyage à la vapeur, fers à repasser; appareils, instruments et machines de nettoyage compris en classe en 9; appareils et machines électriques à polir à usage domestique; appareils, instruments et machines pour la distribution automatique de produits frais; appareils, instruments et machines pour la distribution automatique de boissons fraiches; appareils et instruments pourdistribuer des boissons fraiches; appareils et instruments pour l'enregistrements et/ou la reproduction du son et des images; appareils de radio, télévisions, hauts-parleurs; appareils photographiques, caméras; appareils et instruments pour la commande à distance; appareils et instruments de réception; antennes; amplificateurs; bandes et cassettes magnétiques non enregistrées, piles sèches et piles; câbles de transmision, câbles électriques et connecteurs; distributeurs automatiques.Appareils électroménagers à savoir hottes d'aération, grille-pain, appareils refroidisseurs et distributeurs d'eau potable; appareils, instruments, machines et installations pour la cuisson, la réfrigération, le séchage, le chauffage, le refroidissement; armoires réfrigérantes; appareils et instruments pour la distribution de boissons fraiches; appareils, instruments et installations pour la ventilation et le conditionnement de l'air; fourneaux, cuisinières et fours à gaz et/ou électriques; refroidisseurs d'eau; fours micro-ondes; barbecues électriques pour fours électriques; appareils d'humidification, de deshumidification

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.