Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSICA
DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
94545962
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque CLASSICA

Déposée le 23 novembre 1994 par DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Lange Vijverberg 9, 2513 AC LA HAYE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CLASSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSICA est expirée depuis le 23 novembre 2004.

DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : NEW WAVE


DOMICOR HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais) - Lange Vijverberg 9, 2513 AC LA HAYE PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET WEINSTEIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367015 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 22 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404494 - Publication au BOPI 2004-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Appareils électroménagers Machines et machines outils, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines de nettoyage, machines à repasser, broyeurs et compacteurs pour détritus.Partie de ces appareils.Fers à repasser, appareils pour la distribution de boissons fraîches.Appareils électroménagers Appareils et instruments de chauffage, de cuisson, de réfrigération (et en particulier vitrines réfrigérantes), de congélatilon, de ventilation, de conditionnement de l'air, d'humidification, de deshumidification, machines à sécher le linge, appareils pour la distribution de boissons fraîches, fourneaux, cuisinières et fours à gaz et/ou électriques, refroidisseurs d'eau, fours micro-ondes, barbecues électriques pour fours électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.