Déposée le 31 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMICILE AUTONOMIE CONSEIL ENVIRONNEMENT MÉDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DACEM Elévateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMICILE AUTONOMIE CONSEIL ENVIRONNEMENT MÉDICAL domicilié(e) RUE LOUIS JOUVET , BP 6,43800 VOREY SUR ARZON - 43800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 978 207 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMICILE AUTONOMIE CONSEIL ENVIRONNEMENT MÉDICAL BERNARD ROSTAING domicilié(e) RUE LOUIS JOUVET , BP 6,43800 VOREY SUR ARZON - 43800 - France.
La marque DACEM Elévateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218092.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACEM Elévateurs est expirée depuis le 31 mars 2013.
DOMICILE AUTONOMIE CONSEIL ENVIRONNEMENT MÉDICAL (SARL) - RUE LOUIS JOUVET , BP 6,43800 VOREY SUR ARZON - 43800 - France - SIREN 404978207
DOMICILE AUTONOMIE CONSEIL ENVIRONNEMENT MÉDICAL BERNARD ROSTAING - RUE LOUIS JOUVET , BP 6,43800 VOREY SUR ARZON - 43800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Constructions en acier, armatures métalliques pour la construction et notamment pylônes et structures métalliques pour ascenseurs, élevateurs et monte-charges. Matériels et appareils d'accessibilité et de maintien à domicile pour personnes handicapées et à mobilité réduite à savoir : ascenseurs, élévateurs, monte-charges, plate-formes et sièges monte-escalier, plate-formes élevatrices et leurs parties constitutives. Publicité, services de conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires en franchise ou en concessions de la marque, publicité en ligne sur un réseau informatique. Etude de projets techniques, notamment projets d'installation d'ascenseurs et d'appareils élévateurs pour personnes handicapées et à mobilité réduite.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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