ACADOMIA
Présentation de la marque ACADOMIA
Déposée le 25 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMIA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADOMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACADOMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ACADOMIA arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.
DOMIA GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Inscription le 22 février 1999 - Concession de licence n°272464 - Publication au BOPI 1999-02-22
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352859 - Publication au BOPI 2007-10-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Inscription le 15 juin 2004 - Concession de licence n°394668 - Publication au BOPI 2004-06-15
Inscription le 3 juin 2004 - Concession de licence n°393960 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 7 avril 2004 - Concession de licence n°390390 - Publication au BOPI 2004-04-07
Inscription le 15 juin 2004 - Concession de licence n°394669 - Publication au BOPI 2004-06-15
Inscription le 6 août 2004 - Concession de licence n°397228 - Publication au BOPI 2004-08-06
Inscription le 18 juin 2007 - Résiliation de licence n°455922 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451525 - Publication au BOPI 2007-04-02
Inscription le 19 juillet 2007 - Résiliation de licence n°457368 - Publication au BOPI 2007-07-19
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Inscription le 18 juin 2013 - Gage constitué n°603367 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18
Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678399 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Inscription le 7 novembre 2016 - Radiation de gage n°688669 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-07
Renouvellement avec limitation le 12 octobre 2016 n°2629948 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-10-12