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Marques déposées par la société DOMI Photographe
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à bicyclette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

à bicyclette
DOMI Photographe

Numéro de dépôt :
3151580
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
à bicyclette de DOMI Photographe

Présentation de la marque à bicyclette

Déposée le 28 février 2002 par la société DOMI Photographe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « à bicyclette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société DOMI Photographe domicilié(e) 3, rue Jacques Chapou, Siret 408 426 245 00010,46400 SAINT CERE - 46400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 426 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique NACHEZ DOMI Photographe domicilié(e) 3, rue Jacques Chapou, Siret 408 426 245 00010,46400 SAINT CERE - 46400 - France.

La marque à bicyclette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à bicyclette est expirée depuis le 28 février 2012.


DOMI Photographe - 3, rue Jacques Chapou, Siret 408 426 245 00010,46400 SAINT CERE - 46400 - France - SIREN 408426245


Dominique NACHEZ DOMI Photographe - 3, rue Jacques Chapou, Siret 408 426 245 00010,46400 SAINT CERE - 46400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

- Cartes postales - Cartes simples horizontales bords dentelés 10 x 15 - Cartes simples verticales bord dentelés 10 x 15 - Cartes doubles horizontales bord 10 x 15 - Cartes doubles verticales bords droits 10 x 15