Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION
/
PEPTIDIET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PEPTIDIET
DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A.

Numéro de dépôt :
96654379
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PEPTIDIET

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEPTIDIET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION domicilié(e) La Boisinière - 35530 SERVON SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel LAFFINEUR DOMI HOSPITAL NUTRITION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

DOMI HOSPITAL NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : SERVALIM , VIELIX , ENERGYDOSE , LABORATOIRES D.H.N. , FRUCTO'FIBRE , PRUNODIET , REGULIX , INKOPHAR , DIETIPHARM , DOMISET


DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A. - La Boisinière - 35530 SERVON SUR VILAINE - France - SIREN 390958239


Monsieur Emmanuel LAFFINEUR DOMI HOSPITAL NUTRITION - France


Inscription le 10 octobre 2001 - Rejet total n°332337 - Publication au BOPI 2001-10-10

Inscription le 17 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381539 - Publication au BOPI 2003-11-17

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Substances diététiques à usage médical, aliments diététiques pour bébés. Produits laitiers diététiques. Boissons non alcooliques et jus de fruits diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.