Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INKOPHAR
DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A.

Numéro de dépôt :
96616875
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque INKOPHAR

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INKOPHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION domicilié(e) La Boisinière, 35530 SERVON SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques PLUNIAN DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A. - France.

La marque INKOPHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INKOPHAR est expirée depuis le 15 mars 2006.

DOMI HOSPITAL NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : SERVALIM , VIELIX , ENERGYDOSE , LABORATOIRES D.H.N. , FRUCTO'FIBRE , PRUNODIET , REGULIX , DIETIPHARM , DOMISET , PEPTIDIET


DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A. - La Boisinière, 35530 SERVON SUR VILAINE - France - SIREN 390958239


Jacques PLUNIAN DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A. - France


Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240442 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

- Substances diététiques à usage médical, aliments diététiques pour bébés. - Produits laitiers diététiques. - Boissons non alcooliques et jus de fruits diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.