Déposée le 21 août 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLORICAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION domicilié(e) Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2314382) - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DHN Nathalie BOINARD domicilié(e) Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2314382) - 35370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMI HOSPITAL NUTRITION, LABORATOIRES DHN SA - Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2314382) - 35370 - France - SIREN 390958239
LABORATOIRES DHN Nathalie BOINARD - Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2314382) - 35370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Inscription le 17 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381539 - Publication au BOPI 2003-11-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478431 - Publication au BOPI 2008-08-04
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314382 - Publication au BOPI 2006-05-09
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478430 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Inscription le 13 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635427 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635426 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes - Oeufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde vinaigre, sauces (condiments); épices glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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