Déposée le 21 août 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENERGYDOSE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION domicilié(e) Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2314383) - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DHN Nathalie BOINARD domicilié(e) Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2314383) - 35370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMI HOSPITAL NUTRITION, LABORATOIRES DHN SA - Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2314383) - 35370 - France - SIREN 390958239
LABORATOIRES DHN Nathalie BOINARD - Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2314383) - 35370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Inscription le 17 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381539 - Publication au BOPI 2003-11-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478431 - Publication au BOPI 2008-08-04
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314383 - Publication au BOPI 2006-05-09
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478430 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Inscription le 13 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635427 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635426 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. - Distributeurs automatiques - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes - Oeufs, laits et produits laitiers huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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