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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION
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DIETIPHARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETIPHARM
DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A.

Numéro de dépôt :
98726046
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque DIETIPHARM

Déposée le 27 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIETIPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION domicilié(e) La Boisinière, B.P. 16, 35530 SERVON SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise PLUNIAN LABORATOIRES DHN - France.

La marque DIETIPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETIPHARM est expirée depuis le 27 mars 2008.

DOMI HOSPITAL NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : SERVALIM , VIELIX , ENERGYDOSE , LABORATOIRES D.H.N. , FRUCTO'FIBRE , PRUNODIET , REGULIX , INKOPHAR , DOMISET , PEPTIDIET


DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A. - La Boisinière, B.P. 16, 35530 SERVON SUR VILAINE - France - SIREN 390958239


Madame Françoise PLUNIAN LABORATOIRES DHN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Demande de renouvellement le 13 mars 2008 n°2366692 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486199 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 17 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381539 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478430 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478431 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502163 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

- produits laitiers diététiques - boissons non alcooliques et jus de fruits diététiques Tous ces produits étant des aliments diététiques destinés à des fins médicales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.