Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETINE
DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A.

Numéro de dépôt :
99802886
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque DIETINE

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION domicilié(e) La Boisinière, 35530 SERVON SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel LAFFINEUR LABORATOIRES DHN - France.

La marque DIETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETINE est expirée depuis le 9 juillet 2009.

DOMI HOSPITAL NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : SERVALIM , VIELIX , ENERGYDOSE , LABORATOIRES D.H.N. , FRUCTO'FIBRE , PRUNODIET , REGULIX , INKOPHAR , DIETIPHARM , DOMISET


DOMI HOSPITAL NUTRITION S.A. - La Boisinière, 35530 SERVON SUR VILAINE - France - SIREN 390958239


Emmanuel LAFFINEUR LABORATOIRES DHN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 17 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381539 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 1 décembre 1999 - Retrait partiel n°291240 - Publication au BOPI 1999-12-01

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Gelées, confitures, compotes, laits et produits laitiers, Ces produits étant diététiques. Farines et préparations faites de céréales, pâtisseries et confiseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.