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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION
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ACTILIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTILIUM
DOMI HOSPITAL NUTRITION SA

Numéro de dépôt :
98712577
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2008

Présentation de la marque ACTILIUM

Déposée le 7 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTILIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION domicilié(e) La Boisinière, 35530 SERVON SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques PLUNIAN Laboratoires DHN - France.

La marque ACTILIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILIUM est expirée depuis le 7 janvier 2008.

DOMI HOSPITAL NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : SERVALIM , VIELIX , ENERGYDOSE , LABORATOIRES D.H.N. , FRUCTO'FIBRE , PRUNODIET , REGULIX , INKOPHAR , DIETIPHARM , DOMISET


DOMI HOSPITAL NUTRITION SA - La Boisinière, 35530 SERVON SUR VILAINE - France - SIREN 390958239


Monsieur Jean-Jacques PLUNIAN Laboratoires DHN - France


Inscription le 24 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374385 - Publication au BOPI 2003-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

- produits pharmaceutiques, produits diététiques pour enfants et malades - oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.