Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-PARK
Domfort SARL

Numéro de dépôt :
3132016
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/11/2011
X-PARK de Domfort

Présentation de la marque X-PARK

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domfort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « X-PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domfort domicilié(e) sise 11, Place Hullin, 82590 Mortagne Sur Sèvre - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 882 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Domfort - France.

La marque X-PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-PARK est expirée depuis le 19 novembre 2011.

Domfort a également déposé les autres marques suivantes : (CREATEURS DE SOLUTIONS) , V VIGIDEO , AVTECH


Domfort SARL - sise 11, Place Hullin, 82590 Mortagne Sur Sèvre - France - SIREN 438882748


Société Domfort - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésique, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et notamment de contrôle d'accès, d'enseignement ; instruments d'alarme de détection et de protection ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande électrique ; appareils et équipements pour la commande, le réglage, ou l'asservissement d'automatismes. Appareils et équipements pour le codage et la transmission d'informations de commande et de commutation électrique ; - Appareils d'éclairage, de commande d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et réception d'informations de commande et de commutation sur réseaux électriques ; transmission d'informations sur réseaux informatiques du type Internet - Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.