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Marques déposées par l'association loi 1901 DOMEXPO Association Loi du 1er Juillet 1901
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Domexpo
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domexpo
ASSOCIATION DOMEXPO Association Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
99781677
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019

Présentation de la marque Domexpo

Déposée le 11 mars 1999 par l'association loi 1901 DOMEXPO Association Loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domexpo »

Le déposant est l'association loi 1901 DOMEXPO Association Loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 3 rue des Frères Périer,75116 PARIS (dossier no 2394457) - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel HOCQUARD Avocat à la Cour domicilié(e) 128 Boulevard Saint germain,75006 PARIS (dossier no 2394457) - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domexpo est expirée depuis le 11 mars 2019.


ASSOCIATION DOMEXPO Association Loi du 1er Juillet 1901 - 3 rue des Frères Périer,75116 PARIS (dossier no 2394457) - 75116 - France


Jean Michel HOCQUARD Avocat à la Cour - 128 Boulevard Saint germain,75006 PARIS (dossier no 2394457) - 75006 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394457 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Service de télécommunication à savoir : - messagerie vocale ; réponse vocale ; messagerie électronique Audio conférence Transmission d'informations par bases de données par serveurs informatiques, télématiques, téléphoniques et par site Web Réseaux de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.