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Marques déposées par DOMETTE Claude Jacques Marcel
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CONTALTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTALTE
DOMETTE Claude Jacques Marcel

Numéro de dépôt :
1152612
Date de dépôt :
22/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CONTALTE de DOMETTE Claude Jacques Marcel

Présentation de la marque CONTALTE

Déposée le 22 octobre 1980 par DOMETTE Claude Jacques Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMETTE Claude Jacques Marcel domicilié(e) 204 Avenue de la Division Leclerc, 95160 Montmorency. - France.

La marque CONTALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONTALTE est expirée depuis le 22 octobre 1990.

DOMETTE Claude Jacques Marcel a également déposé les autres marques suivantes : SOALT , KEEN


DOMETTE Claude Jacques Marcel - 204 Avenue de la Division Leclerc, 95160 Montmorency. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Source autonome de courant alternatif à partir de batteries d'accumulateurs ou de piles, lesquelles peuvent être à l'intérieur ou à l'extérieur de l'appareil, avec ou sans automatisme, en autant de modèles que de puissances et d'autonomies requises.