Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMES FINANCE
/
DOMES FINANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMES FINANCE
DOMES FINANCE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1691076
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
30/08/2021

Présentation de la marque DOMES FINANCE

Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DOMES FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « DOMES FINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMES FINANCE domicilié(e) 10 rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 946 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10 rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque DOMES FINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMES FINANCE est expirée depuis le 30 août 2021.

DOMES FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOMES PHARMA


DOMES FINANCE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 382946879


DOMES FINANCE - 10 rue des bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195520 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 6 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336400 - Publication au BOPI 2001-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466131 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18

Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de dénomination n°608748 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Publicité et affaires