Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMERGUE JEAN MARIE DOMERGUE DAVID
/
PORC D'ARGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC D'ARGENCE
DOMERGUE JEAN MARIE DOMERGUE DAVID

Numéro de dépôt :
97680764
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2007

Présentation de la marque PORC D'ARGENCE

Déposée le 29 mai 1997 par la société DOMERGUE JEAN MARIE DOMERGUE DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORC D'ARGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la société DOMERGUE JEAN MARIE DOMERGUE DAVID domicilié(e) RUE NEUVE, 12420 ST GENEVIEVE/ARGENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 572 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES GRANGES NEUVES - France.

La marque PORC D'ARGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC D'ARGENCE est expirée depuis le 29 mai 2007.


DOMERGUE JEAN MARIE DOMERGUE DAVID - RUE NEUVE, 12420 ST GENEVIEVE/ARGENCE - France - SIREN 408572238


GAEC DES GRANGES NEUVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Produits agricoles Animaux vivants (porcs)