Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lou Mirabel
M. DOMERGUE Gilbert CANTAVEYLOY

Numéro de dépôt :
4275988
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
Lou Mirabel de DOMERGUE Gilbert CANTAVEYLOY

Présentation de la marque Lou Mirabel

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par monsieur DOMERGUE Gilbert CANTAVEYLOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lou Mirabel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur DOMERGUE Gilbert CANTAVEYLOY domicilié(e) pres de la grange - 46270 - bagnac sur cele - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association, M. DOMERGUE Gilbert CANTAVEYLOY domicilié(e) pres de la grange - 46270 - bagnac sur cele - France.

La marque Lou Mirabel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lou Mirabel arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.


M. DOMERGUE Gilbert CANTAVEYLOY - pres de la grange - 46270 - bagnac sur cele - France


association, M. DOMERGUE Gilbert CANTAVEYLOY - pres de la grange - 46270 - bagnac sur cele - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Fromages .