Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIEL DOMERGUE
Numéro de dépôt :
1171754
Date de dépôt :
29/05/1981
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Présentation de la marque DANIEL DOMERGUE
Déposée le 29 mai 1981 par DOMERGUE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DANIEL DOMERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANIEL DOMERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DANIEL DOMERGUE est expirée depuis le 29 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43