Marque expirée - Marque en non vigueur

TORTILLADE
Domenico TORTI

Numéro de dépôt :
3646840
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
TORTILLADE de Domenico TORTI

Présentation de la marque TORTILLADE

Déposée le 27 avril 2009 par Domenico TORTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORTILLADE »

Le déposant est Domenico TORTI domicilié(e) 9 rue Crozatier - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domenico TORTI domicilié(e) 9 rue Crozatier - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTILLADE est expirée depuis le 27 avril 2019.

Domenico TORTI a également déposé les autres marques suivantes : DOMENICO TORTI


Domenico TORTI - 9 rue Crozatier - 75012 - PARIS - France


Domenico TORTI - 9 rue Crozatier - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Emissions sur Internet. ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Divertissement, animation musicale en discothèque (disc-jockey). Edition musicale, production musicale : composition musicale. Composition musicale d'assemblage musical, de musique d'attente, de musique de comblage, de mélange musical, de générique d'émissions radiophoniques, télévisées ou sur Internet, de générique d'écran publicitaire.