Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par monsieur Domenico Torti
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMENICO TORTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est monsieur Domenico Torti domicilié(e) 9 rue Crozatier - 75012 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Domenico Torti domicilié(e) 9 rue Crozatier - 75012 - Paris - France.
La marque DOMENICO TORTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMENICO TORTI arrivera à expiration en date du 26 février 2026.
Domenico Torti a également déposé les autres marques suivantes : TORTILLADE
M. Domenico Torti - 9 rue Crozatier - 75012 - Paris - France
M. Domenico Torti - 9 rue Crozatier - 75012 - Paris - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrements musicaux sonores ; enregistrements audio, enregistrements audiovisuels de musique et de divertissement musical ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables et audiovisuels téléchargeables de musique et de divertissement musical ; enregistrements théâtraux, et vidéo, données, images, jeux, illustrations graphiques, textes, programmes et informations, tous contenus sur des supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ou téléchargeables à partir de l'internet ou par tout autre moyen électronique ou à partir d'un réseau ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables à partir de l'internet ; supports d'enregistrement magnétiques, enregistrements sonores ; enregistrements vidéo musicaux ; appareils de communication électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, cartouches, cartes et autres supports, tous contenant ou destinés à des enregistrements audio ; appareils de communication électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, enregistrements audio, circuits électriques et cd-rom contenant des programmes musicaux, des films cinématographiques, des disques vidéo et des bandes vidéo enregistrés, disques acoustiques ou optiques, bandes vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes vidéo ; cassettes audio ; films cinématographiques ; films vidéo ; films animés ; diapositives ; disques compacts [CD], CD [audio et vidéo], disques compacts musicaux préenregistrés, cassettes musicales, disques sonores, disques phonographiques, disques vidéo digital (DVD) et autres supports d'enregistrement numérique, appareils d'optique, piles, disques, bandes, cassettes, CD-ROM ; films cinématographiques et photographiques ; sonneries téléchargeables ; graphiques et musique accessibles à partir d'un réseau informatique mondial et de dispositifs sans fil ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; programmes téléchargeables de jeux vidéo ; musique numérique ; logiciels et micrologiciels ; logiciels de composition musicale ; cartes mémoire à circuit intégré destinées à jouer des instruments de musique électroniques ; dispositifs électriques et électroniques à effets pour instruments de musique ; logiciels pour téléphones mobiles et dispositifs électroniques mobiles ; logiciels informatiques ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; logiciels de jeux ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; lunettes de soleil ; lunettes [optique] ; montures [châsses] de lunettes ; visières antiéblouissantes ; étuis pour appareils photographiques ;
Instruments de musique, instruments de musique électronique, machines électroniques pour effets sonores [synthétiseurs] ; étuis pour instruments de musique ; bandes musicales ;
Affiches ; albums ; autocollants ; blocs ; cahiers ; papier ; agendas ; calendriers ; carnets ; produits pour effacer, fournitures scolaires ; stylos ; crayons ; catalogues ; dossiers [papeterie] ; flyers, tracts, images ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; suppléments magazine pour journaux ; livres ; marques pour livres, articles de papeterie ; cartes postales ; publications imprimées ; brochures, cartes ; décalcomanies ; photographies ; prospectus ; publications ; revues, partitions de musique imprimées ; périodiques imprimés dans le domaine de la musique ; sac en papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; linge de table en papier ;
Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; bandanas ; bandeaux pour la tête ; bonnets [chapellerie] ; casquettes ; foulards ; chapeaux ; ceintures ; chemises ; vestes ; tee-shirt ; écharpes ; gants ; chapellerie ; chaussures, chaussettes ; chaussons ; sous vêtements ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; balles ou ballons de jeu ; planches pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Transmission et réception de messages via des réseaux informatiques mondiaux ; transmissions par câbles ; transmission de données, sons et images par satellite ; transmission de messages et d'images ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de sons et d'images par satellites ; transmission de fichiers numériques ; transmission par satellite ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; services de transmission de messages ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à des bases de données ; fourniture de services de tableaux d'affichage électronique et de forums de discussion en ligne ; fourniture de discussion en ligne via internet ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau d'information informatique mondial ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; émissions radiophoniques ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'artistes de spectacles ; services de boîtes de nuit [divertissement] ; services d'artistes de spectacles ; direction artistique d'artistes du spectacle ; services de divertissement fournis par des artistes de spectacle ; gestion artistique de spectacles musicaux ; services artistiques fournis par des musiciens ; direction artistique d'artistes du spectacle ; services de divertissement en discothèques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique ; production de spectacles ; organisation de spectacles ; location de décors de spectacles ; services de production de musique ; location d'enregistrements sonores ; réservation de places de spectacles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; services de divertissement en ligne, à savoir mise à disposition d'enregistrements sonores et audiovisuels dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; mise à disposition d'un site web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur des artistes du monde de la musique ; divertissement de culture et d'événements populaires et divertissements musicaux ; mise à disposition d'un site web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur les artistes musicaux, les enregistrements sonores, la culture populaire et les événements et d'autres informations sur les divertissements musicaux ; distribution de programme numériques, à savoir programmes de radio et de télévision en ligne, services d'édition musicale ; publication assistée par ordinateur pour le compte tiers ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; photographie ; postsynchronisation ; mise à disposition de studios pour programmes audio et visuels ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement ; location d'instruments de musique ; location d'enregistrements et de bandes magnétiques enregistrées ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de production de films sur bandes vidéo ; édition multimédia de livres, magazines, revues, jeux, musique et publications électroniques ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; services de composition musicale ; services de disc-jockeys, disc-jockeys pour fêtes et événements spéciaux, services de disc-jockeys dans le cadre de festivités et manifestations spéciales, animation de soirées (divertissement) ; production musicale, conseils en matière de production cinématographique et musicale, édition d'oeuvres musicales, services d'édition musicale.
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