Déposée le 7 décembre 2011 par monsieur Domenico Della Volpe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DOMI'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Domenico Della Volpe domicilié(e) 67 rue de Paris - 92110 - Clichy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Domenico Della Volpe domicilié(e) 67 rue de Paris - 92110 - Clichy - France.
La marque DOMI'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMI'S est expirée depuis le 7 décembre 2021.
Domenico Della Volpe a également déposé les autres marques suivantes : DOMI S
M. Domenico Della Volpe - 67 rue de Paris - 92110 - Clichy - France
M. Domenico Della Volpe - 67 rue de Paris - 92110 - Clichy - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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