Déposée le 29 septembre 1981 par DOMENGIE Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES BRODERIES D'EULALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOMENGIE Françoise domicilié(e) 2, rue Marceau, 37000 TOURS, LEITAO née PLANTIER Nicole, 14, rue Mondétour, 75001 PARIS. - France.
La marque LES BRODERIES D'EULALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES BRODERIES D'EULALIE est expirée depuis le 29 septembre 1991.
DOMENGIE Françoise - 2, rue Marceau, 37000 TOURS, LEITAO née PLANTIER Nicole, 14, rue Mondétour, 75001 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Meubles d'enfant en roseau, osier, tissus, couvertures de lit et de table.Articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, souliers et pantoufles.Dentelles et broderies. Jeux et jouets.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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