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Marques déposées par DOMENGET
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ATOUT DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT DOM
DOMENGET, Hervé, Daniel, Edmond

Numéro de dépôt :
99823743
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque ATOUT DOM

Déposée le 12 novembre 1999 par DOMENGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOUT DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est DOMENGET, Hervé, Daniel, Edmond, domicilié(e) 50, Rue RAULIN, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HERVÉ DOMENGET - France.

La marque ATOUT DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT DOM est expirée depuis le 12 novembre 2009.

DOMENGET a également déposé les autres marques suivantes : WATERPROOF


DOMENGET, Hervé, Daniel, Edmond - 50, Rue RAULIN, 69007 LYON - France


Mr HERVÉ DOMENGET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

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