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Marques déposées par DOMENGER VINCENT
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D ZAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D ZAMA
DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3274247
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
D ZAMA de DOMENGER VINCENT

Présentation de la marque D ZAMA

Déposée le 17 février 2004 par DOMENGER VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D ZAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION domicilié(e) 4 RUE DE BUSSY,91240 ST MICHEL /ORGE - 91240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT DOMENGER domicilié(e) 4, RUE DEBUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

La marque D ZAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D ZAMA est expirée depuis le 17 février 2014.

DOMENGER VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : D ZAMSKAÏA , DZAMA FREEZE , THREE HORSES BEER


DOMENGER VINCENT, JACQUES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ NOSY TRADE EN FORMATION - 4 RUE DE BUSSY,91240 ST MICHEL /ORGE - 91240 - France


M. VINCENT DOMENGER - 4, RUE DEBUSSY,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545484 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Divers rhums blancs : – club. – cuvée blanche. – blanc. – extra. Divers rhums ambrés : – cuvée noire. – carte rouge. – club ambré. – rouge. Divers punchs : – coco punch. – punch d'amour. – liqueur de letchee. – crème de café. Divers rhums vieux : – rhum vieux. – rhum paillé. – donia. – liqueur de vieux rhum.