Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOQUIZZ
DOMENECH ANDRE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3180552
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/08/2012
COSMOQUIZZ de DOMENECH ANDRE CLAUDE

Présentation de la marque COSMOQUIZZ

Déposée le 23 août 2002 par DOMENECH ANDRE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « COSMOQUIZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est DOMENECH ANDRE CLAUDE domicilié(e) 5 Allée Charles MALPEL/B 39,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMENECH ANDRE CLAUDE domicilié(e) 5 ALLEE CHARLES MALPEL/B 39,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

La marque COSMOQUIZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOQUIZZ est expirée depuis le 23 août 2012.


DOMENECH ANDRE CLAUDE - 5 Allée Charles MALPEL/B 39,31300 TOULOUSE - 31300 - France


DOMENECH ANDRE CLAUDE - 5 ALLEE CHARLES MALPEL/B 39,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Jeux, jouets, édition de livres, exploitation de bases de données culturelles et éducatives et divertissement sur réseaux électroniques ou informatiques, logiciels (programmes enregistrés) cédéroms

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.